Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOUSSAINVILLOIS CMS 95 GOUSS…
Kpadonou Etienne

Numéro de dépôt :
3254094
Date de dépôt :
29/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2013
GOUSSAINVILLOIS CMS 95 GOUSS… de Kpadonou Etienne

Présentation de la marque GOUSSAINVILLOIS CMS 95 GOUSS…

Déposée le 29 octobre 2003 par Kpadonou Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOUSSAINVILLOIS CMS 95 GOUSS… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est Kpadonou Etienne domicilié(e) 14 rue Georges Pitard,95190 Goussainville - 95190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kpadonou Etienne domicilié(e) 14 rue Georges Pitard,95190 Goussainville - 95190 - France.

La marque GOUSSAINVILLOIS CMS 95 GOUSS… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUSSAINVILLOIS CMS 95 GOUSS… est expirée depuis le 29 octobre 2013.

Kpadonou Etienne a également déposé les autres marques suivantes : KE Komsé


Kpadonou Etienne - 14 rue Georges Pitard,95190 Goussainville - 95190 - France


Kpadonou Etienne - 14 rue Georges Pitard,95190 Goussainville - 95190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

18. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, Malle et valises, parapluie, parasol et commes fouet et sellerie, porte feuille, porte monnaie non en métaux précieux, sac à main, à dos à roullete, coco d'alpiniste, de campeurs, de voyage, de plage d'écoliers coffret destiné à contenir des affaire de toillette collier ou habit pour animaux Fillet ou sacs à provisions sacs ou sachets (envellope, pochettes pour emballage, en cuir). 25. Vêtements, chaussures chappelerie, chémise, vêtement en cuir ou imitation du cuir. Ceinture (habillement) parrure (vêtements) gant (habillement) foulard bonneterie, chaussette, chaussons. Chaussure de plage, de sport. Sous-vêtements. 35. Publicité, prospectus, Echantillons. (diffusion de matériel publicitaire).